Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES MESANGES JEAN CARRET ET FILS
CARRET Jean

Numéro de dépôt :
1459376
Date de dépôt :
30/03/1988
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
30/03/1998
DOMAINE DES MESANGES JEAN CARRET ET FILS de CARRET Jean

Présentation de la marque DOMAINE DES MESANGES JEAN CARRET ET FILS

Déposée le 30 mars 1988 par CARRET Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES MESANGES JEAN CARRET ET FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CARRET Jean, domicilié(e) 69460 VAUX EN BEAUJOLAIS. CARRET Jean Paul69460 VAUX EN BEAUJOLAIS. - France.

La marque DOMAINE DES MESANGES JEAN CARRET ET FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES MESANGES JEAN CARRET ET FILS est expirée depuis le 30 mars 1998.

CARRET Jean a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES MESANGES


CARRET Jean - 69460 VAUX EN BEAUJOLAIS. CARRET Jean Paul69460 VAUX EN BEAUJOLAIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Vin A.O.C. Beaujolais villages provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine des Mésanges Jean Carret et Fils